Moulins

IDENTIFICATION DES ASSOCIATIONS EDITRICES DU SITE

BOURG AIN CYCLISME (B.A.C. 01) et BOURG AIN CYCLISME ORGANISATION (B.A.C.O)

- Associations Loi 1901 -

Adresse postale  :

5ter, rue Marc seguin
01000 BOURG-EN-BRESSE

Téléphone : 04 74 23 09 12
Mél : bourgcyclisme@orange.fr

HEBERGEMENT

SAS OVH - http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157

59100 Roubaix

Tél : +33 9 72 10 10 07

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Stéphane Marion - Président du BAC 01

5ter, rue Marc seguin
01000 BOURG-EN-BRESSE

Téléphone : 04 74 23 09 12
Mél : bourgcyclisme@orange.fr

CONCEPTION DU SITE

Ce site a été créé par l’entreprise 1pagesurleweb.com.

Responsable : Patrick PENEY

18 allée des bruyères
01440 VIRIAT

Mél : contact@1pagesurleweb.com
Tél : 06 08 65 77 20

Site internet : http://1pagesurleweb.com

VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES

Les données recueillies sur ce site le sont uniquement par le moyen du formulaire de contact.
Ces données sont à l’usage exclusif des associations B.A.C. 01 et B.A.C.O. pour organiser leur gestion et le contact avec leurs membres ou leurs partenaires.

Elles ne font l’objet d’aucun traitement extérieur à l’activité des associations. Elles ne ne sont pas communiquées à des tiers à des fins commerciales.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant ou figurant sur ce site, en s’adressant au responsable du site cité plus haut.

Ce site fait l’objet d’une dispense de déclaration à la CNIL, conformément à la délibération n°2010-229 du 10/06/2010 (dispense de déclaratoin N° 8).

Ce site est conforme à la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et notamment son article 6.

DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les contenus (photos, vidéos, textes) de ce site sont soumis au droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs auteurs. Ils ne peuvent être copiés, téléchargés ou modifiés sans autorisation.

LIMITATION DE RESPONSABILITE

Ce site contient des liens vers des sites externes. Les associations B.A.C. 01 et B.A.C.O. ne sauraient être tenues responsables des contenus figurant sur ces sites.

La mise en place de liens hypertextes vers ce site internet est soumise à une autorisation écrite et préalable du responsable de publication.
La demande d’autorisation se fait par courriel au moyen du formulaire de contact présent sur ce site ou par courrier postal.

Le BAC et le BACO, éditeurs du site, se dégagent de toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à son site internet après autorisation.